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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM
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T-FLEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

T-FLEX
NORHAM, sas

Numéro de dépôt :
97694003
Date de dépôt :
04/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2027

Présentation de la marque T-FLEX

Déposée le 4 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T-FLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM domicilié(e) ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 602 114 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NORHAM, M. MICHEL Francois domicilié(e) ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France.

La marque T-FLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T-FLEX arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.

NORHAM a également déposé les autres marques suivantes : HYDROFLEX , FLO-PLUG , FLEX-SEAL , BAND-SEAL , AQUAGRIP , CANADA , AQUAREP , CANADA Plus , STINK SEAL , TITAN


NORHAM, sas - ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France - SIREN 352602114


NORHAM, M. MICHEL Francois - ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2007 n°2339836 - Publication au BOPI 2007-04-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2017 n°2650713 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-02

Té de piquage pour les réseaux pluviaux et d'assainissement et tuyaux flexibles non métalliques et matériaux de construction non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.